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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE
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ScoriBi Ca
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ScoriBi Ca
SNST SCORIES FRANCE - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98761315
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2008

Présentation de la marque ScoriBi Ca

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ScoriBi Ca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE domicilié(e) Immeuble " La Pacific " - La défense 7, 13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque ScoriBi Ca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScoriBi Ca est expirée depuis le 26 novembre 2008.

SNST SCORIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCORIEST , ScoriBi , SCORICAL , CALSID , AMENDEMENTS THOMAS , ASP , SCORIES FRANCE


SNST SCORIES FRANCE - (société anonyme) - Immeuble " La Pacific " - La défense 7, 13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 542066105


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372102 - Publication au BOPI 2003-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Amendements d'origine sidérurgique.